Conditions générales de vente
Informations sur l’entreprise
Nom du site : La Petite Sellerie
Forme juridique : [Auto entreprise ]
Email : [lapetiteselleriepro@gmail.com]
Produits
Les produits proposés à la vente sur le Site sont principalement des équipements et accessoires pour chevaux. Les descriptions des produits sont fournies par les fournisseurs. La Petite Sellerie décline toute responsabilité en cas d'inexactitude ou d'erreur dans les descriptions fournies par ces tiers.
Prix
Les prix indiqués sur le Site sont en [devise] et s’entendent toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ne sont pas inclus et sont facturés en supplément. La Petite Sellerie se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Toutefois, le prix appliqué au Client sera celui affiché sur le Site au moment de la commande.
Commande
Pour passer commande, le Client doit sélectionner les produits qu’il souhaite acheter et suivre le processus de commande en ligne. La commande sera considérée comme définitive une fois que le Client aura reçu un email de confirmation.
La Petite Sellerie se réserve le droit de refuser une commande en cas de non-respect des présentes CGV ou pour toute autre raison légitime.
Paiement
Le paiement de la commande s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site. Le paiement est sécurisé via des solutions tierces, et les informations bancaires ne sont pas stockées sur le Site.
Livraison
Les produits sont expédiés directement par les fournisseurs partenaires. La Petite Sellerie n’est pas responsable des délais de livraison, qui peuvent varier en fonction du fournisseur et de la destination.
Les frais de livraison sont indiqués lors de la finalisation de la commande. En cas de problème lors de la livraison, le Client est invité à contacter directement le service client.
Droit de rétractation
Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.
Pour exercer ce droit, le Client doit notifier son intention de se rétracter par email à [adresse email]. Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine et en parfait état.
Retour et remboursement
En cas de retour d’un produit, les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de livraison. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception du produit retourné, via le même mode de paiement que celui utilisé pour la commande.
Responsabilité
La Petite Sellerie n’est pas responsable des éventuels dommages résultant de l’utilisation des produits vendus sur le Site. Le Client est seul responsable de l’utilisation et de l’entretien des produits.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur le Site (textes, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de La Petite Sellerie ou de ses partenaires et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation du contenu sans autorisation préalable est strictement interdite.
Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de la commande et à la gestion des relations commerciales. Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité du Site.
Modifications des CGV
La Petite Sellerie se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande par le Client.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit [indiquer le pays applicable]. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant d’envisager toute action en justice. À défaut d’accord, les tribunaux de [ville] seront seuls compétents.